Perdre des points sur son permis de conduire est malheureusement une situation que beaucoup de conducteurs connaissent.
Les infractions au code de la route sont nombreuses et peuvent entraîner un retrait plus ou moins important en fonction de leur gravité.
Mais heureusement, il existe également des solutions pour les retrouver et ainsi éviter un éventuel retrait de permis.
Dans cet article, nous allons vous présenter différentes méthodes pour récupérer des points sur votre permis de conduire.
Le déroulement automatique : le délai de récupération
Tout d’abord, il est important de préciser que si vous ne commettez aucune nouvelle infraction pendant un certain laps de temps, des points vous seront rendus automatiquement.
Cette récupération intervient après deux ans sans aucune contravention pour une infraction ayant entraîné le retrait d’un seul point.
Concernant les autres infractions sanctionnées par plusieurs points, le délai peut varier de 3 à 10 ans selon les cas :
- Délai de 3 ans sans infraction pour une sanction de deux points ou plus,
- Délai de 5 ans sans infraction pour une perte de trois points ou plus,
- Délai de 10 ans sans infraction pour une perte de six points ou plus (cas de récidive).
Cependant, ces délais sont portés respectivement à 1, 2 et 3 ans si vous avez effectué un stage de sensibilisation à la sécurité routière durant cette période.
Le stage de récupération de points
En parallèle de cette récupération automatique, il est également possible de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière afin de regagner des points.
Ce stage vous permettra de récupérer jusqu’à quatre points (dans la limite du plafond autorisé) et de renouveler votre capital tout en améliorant vos connaissances du code de la route.
Comment s’inscrire ?
Pour participer à un stage de récupération de points, il suffit de vous inscrire auprès d’un centre agréé par votre préfecture. Ces stages sont payants (entre 150 et 300 euros) et se déroulent généralement sur deux jours consécutifs ou un week-end.
Les conditions pour participer
Afin de pouvoir suivre un tel stage, certaines conditions doivent être remplies :
- Avoir au moins un point restant sur son permis,
- Ne pas avoir suivi de stage dans les 12 mois précédents (en effet, cette mesure ne peut être appliquée qu’une fois par an au maximum),
- Vous devez avoir reçu le courrier 48SI vous informant de la perte de vos points.
Bonnes pratiques pour éviter la perte de points
Il est bien entendu préférable de ne pas en arriver à ce stade et de conserver ses points grâce à une conduite responsable et respectueuse du code de la route.
Voici quelques conseils pour éviter de perdre des points :
- Veillez toujours à respecter les limitations de vitesse,
- N’utilisez pas votre téléphone portable au volant,
- Mettez systématiquement votre ceinture de sécurité, même sur les courtes distances,
- Adaptez votre conduite aux conditions météorologiques (pluie, neige, brouillard…),
- Faites preuve de prudence en présence de piétons, cyclistes ou autres usagers vulnérables.
Le permis probatoire : une récupération accélérée
Pour les conducteurs titulaires d’un permis probatoire, c’est-à-dire les jeunes conducteurs ayant obtenu leur permis depuis moins de trois ans (ou deux ans s’ils ont suivi la formation AAC), le délai de récupération des points est plus court pour certaines infractions :
- Récupération automatique d’un point en 6 mois sans infraction,
- Récupération automatique de deux points en un an sans infraction,
- Récupération automatisée de tous les points en deux ans sans infraction (ou en un an pour ceux ayant suivi la formation AAC).
Ainsi, un jeune conducteur peut espérer retrouver son capital initial de six points (passé ensuite à 12 points) en faisant preuve d’une conduite exemplaire pendant une période donnée.
Contester un retrait de points
Si vous estimez que les points retirés sur votre permis sont injustifiés, notamment en cas d’allocation d’une infraction à tort ou d’un problème de procédure, vous pouvez également tenter de contester le retrait de points.
Pour ce faire, il convient de :
- Faire une réclamation auprès de l’Officier du Ministère Public (OMP) dans les 45 jours suivant la notification de l’infraction,
- Payer l’amende accompagnée d’un courrier explicatif.
Cette démarche n’est pas garantie de succès et peut s’avérer longue : il convient donc de peser le pour et le contre avant de se lancer.
En cas de suspension ou d’annulation du permis de conduire
Certaines situations peuvent malheureusement aboutir à une suspension ou une annulation du permis de conduire.
Toutefois, même dans ces cas, il n’est pas impossible de retrouver son droit à conduire :
- Après une suspension (temporaire), il faut patienter jusqu’à la fin de la période déterminée par le juge,
- En cas d’annulation (pour solde de points nul), il faudra repasser l’examen, c’est-à-dire l’épreuve du code, voire l’épreuve pratique si l’annulation a duré plus d’un an.
Il est donc essentiel d’adopter dès le départ une conduite responsable et respectueuse des règles pour préserver autant que possible son capital de points et éviter tout risque de sanction.